Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA
/
ROSÉ VELOURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSÉ VELOURS
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3602894
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2028
ROSÉ VELOURS de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA

Présentation de la marque ROSÉ VELOURS

Déposée le 6 octobre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSÉ VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-46 du 14 novembre 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA domicilié(e) 25 rue Roger Catillon - 02400 - CHÂTEAU-THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 727 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ROSÉ VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSÉ VELOURS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2028.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA a également déposé les autres marques suivantes : EGERIE , LOUIS EUGENE , PANNIER , DECORTER , RUBIS VELOURS , DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE , EGERIE , POL DUBREUIL & CO


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA, société coopérative agricole - 25 rue Roger Catillon - 02400 - CHÂTEAU-THIERRY - France - SIREN 302727037


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695318 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins de Champagne.